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Par Scoopit ADACL|2026-10-09T10:35:31+02:009 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Les amendes forfaitaires pour consommation de stupéfiants se multiplient : quels effets, et quel bilan ?
Par Scoopit ADACL|2026-10-09T10:34:56+02:009 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur L’autopartage électrique : une piste pour les mobilités dans les petites villes | APVF
Par Scoopit ADACL|2026-10-09T10:34:29+02:009 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur 12 territoires pour repenser les quartiers pavillonnaires d’ici 2028
Par Scoopit ADACL|2026-10-09T10:33:55+02:009 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Actu – Baisse du prix du gazole : ce qui va changer à la pompe
Par Scoopit ADACL|2026-10-09T10:32:18+02:009 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Philippe Le Ray : « Le projet de territoire doit donner une vision politique très forte »
Par Scoopit ADACL|2026-10-09T10:30:19+02:009 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Parl. – Manifestations lycéennes: qui doit payer les dégâts? Ce que dit déjà la loi et ce que propose le prochain projet de loi
Par Scoopit ADACL|2026-10-09T10:29:31+02:009 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Parl. – Les fusions de communes – Etudes de législation comparée
Par Scoopit ADACL|2026-10-09T10:27:23+02:009 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Facturation de l’eau : l’abonné doit payer la partie fixe sauf faute démontrée de l’exploitant
