Par Scoopit ADACL|2026-08-03T11:26:44+02:003 août 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Implantation d’un dispositif publicitaire numérique : le préfet ne pouvait se limiter à la population municipale
Par Scoopit ADACL|2026-08-03T11:24:55+02:003 août 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Conseil national de la formation des élus locaux (CNFEL) | Collectivités Locales
Par Scoopit ADACL|2026-08-03T11:24:21+02:003 août 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Ecoles et chaleur : agir maintenant. Un livret du présente les clefs pour lutter contre la surchauffe dans les écoles
Par Scoopit ADACL|2026-08-03T11:23:12+02:003 août 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Voirie – Entretien et sécurité des ponts : Philippe Tabarot annonce la pérennisation d’une enveloppe de 50 millions d’euros par an
Par Scoopit ADACL|2026-08-03T11:20:19+02:003 août 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Baignade : création d’une contravention pour non-respect des interdictions
Par Scoopit ADACL|2026-08-03T11:17:28+02:003 août 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Matériaux alimentaires : mise en conformité avec les nouvelles interdictions européennes sur les bisphénols
Par Scoopit ADACL|2026-08-03T11:11:55+02:003 août 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Encadrement du stockage dans certains boxes de stationnement
Par Scoopit ADACL|2026-08-03T11:10:42+02:003 août 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Hydroélectricité : actualisation des conditions d’achat et du complément de rémunération
Par Scoopit ADACL|2026-08-03T11:09:57+02:003 août 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Eau potable : actualisation coordonnée du contrôle sanitaire et de l’autosurveillance
Par Scoopit ADACL|2026-08-03T11:08:25+02:003 août 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Déchets de pneumatiques : critères de sortie du statut de déchet des particules de caoutchouc
