Par Scoopit ADACL|2026-05-11T12:37:32+02:0011 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Doc – Effets prévisibles d’un abaissement de la teneur en cadmium des engrais phosphatés et des boues d’épuration sur les approvisionnements en matières fertilisantes
Par Scoopit ADACL|2026-05-11T12:33:39+02:0011 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Parl. – Projet de loi RIPOST – Interdiction de la vente aux particuliers du protoxyde d’azote (Texte de la commission)
Par Scoopit ADACL|2026-05-11T12:32:49+02:0011 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur RH – Jurisprudence // Télétravail : le refus de deux jours hebdomadaires qualifié de mesure d’ordre intérieur
Par Scoopit ADACL|2026-05-11T12:30:36+02:0011 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Faute pour l’usager, victime d’un accident, d’apporter la preuve du lien de causalité entre l’absence d’éclairage et le dommage dont elle se plaint, la responsabilité de la métropole ne peu…
Par Scoopit ADACL|2026-05-11T12:29:26+02:0011 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Une amende de 150 euros, en raison d’un dépôt irrégulier de déchet (voiturette plastique pour enfant) au pied d’un conteneur de tri, n’est pas disproportionnée
Par Scoopit ADACL|2026-05-11T12:26:59+02:0011 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Recours amiable devant la commission départementale en vue d’obtenir une offre de logement – Mise à jour du formulaire Cerfa ainsi que de sa notice, afin d’intégrer le critère lié au caract…
Par Scoopit ADACL|2026-05-11T12:14:17+02:0011 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Mesures d’urgence nécessaires à la gestion du risque d’infection à hantavirus Andes (décret + arrêté)
Par Scoopit ADACL|2026-05-11T12:11:42+02:0011 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Espaces verts – Matières fertilisantes : définition des critères de qualité et d’innocuité
Par Scoopit ADACL|2026-05-11T12:09:02+02:0011 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – ERP : prorogation de l’expérimentation d’itinérance jusqu’en mai 2029
