JORF – Adaptation des dispositifs de soutien aux énergies renouvelables aux exigences européennes Par Scoopit ADACL|2025-06-10T14:36:18+02:0010 juin 2025|Non classé|0 commentaire Lire la suite
Aides « de minimis » aux opérateurs économiques : obligation pour les collectivités territoriales de renseigner un registre national | AFCCRE Par Scoopit ADACL|2025-06-10T14:27:59+02:0010 juin 2025|Non classé|0 commentaire Lire la suite
Le Pacte européen pour l’océan peut-il placer les citoyens au cœur de la politique bleue ? Par Scoopit ADACL|2025-06-06T17:07:31+02:006 juin 2025|Non classé|0 commentaire Lire la suite