Par Scoopit ADACL|2026-06-26T16:07:01+02:0026 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Compatibilité d’un projet d’aménagement avec le DOO d’un SCOT : une appréciation à l’échelle de l’ensemble du territoire couvert, sans rechercher l’adéquation du projet à chaque disposition