Par Scoopit ADACL|2026-10-15T11:55:00+02:0015 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Conseil du jour : en cas de litige TEOM, bien penser à défendre ses actes en tant « qu’intervenant » au procès (et non que partie au procès)
Par Scoopit ADACL|2026-10-15T11:54:23+02:0015 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Commande publique : la Commission européenne propose un règlement unique et directement applicable [VIDEO et article]
Par Scoopit ADACL|2026-10-15T11:51:57+02:0015 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Conseil du jour : en cas de doute sur les montages contractuels en quasi-régie, bien prendre en compte l’ensemble des activités du groupe…
Par Scoopit ADACL|2026-10-15T11:32:03+02:0015 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur « C’est une réussite » : le statut du Village Alzheimer de Dax officiellement prolongé pour les quinze ans à venir
Par Scoopit ADACL|2026-10-15T11:24:41+02:0015 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur « On nous fait passer pour des cow-boys, on nous compare à des écoterroristes » : à l’aube d’une nouvelle mobilisation agricole, l’OFB assure travailler « sans aucun parti pris et en toute neutrali…
Par Scoopit ADACL|2026-10-15T11:11:11+02:0015 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Qualité de l’air : les petites villes ont aussi un rôle à jouer | APVF
Par Scoopit ADACL|2026-10-15T11:10:09+02:0015 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Doc – L’encadrement des loyers : une mise en œuvre complexe, reposant sur des fondements méthodologiques fragiles et présentant des effets encore difficiles à évaluer
Par Scoopit ADACL|2026-10-15T11:09:18+02:0015 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Démographie des professionnels de santé : une hausse historique des effectifs formés et de nouvelles mesures pour renforcer l’accès aux soins
Par Scoopit ADACL|2026-10-15T11:08:34+02:0015 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Parl. – Les freins au développement de l’économie du tourisme : excès de réglementations inadéquates et gouvernance décourageant l’investissement
Par Scoopit ADACL|2026-10-15T11:07:52+02:0015 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Parl. – Dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales – Rajout d’un amendement ayant pour but d’étendre la dérogation aux investissements de prévention…
