Par Scoopit ADACL|2026-07-24T11:21:24+02:0024 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – CCAG Travaux : une notification tardive du décompte général ne remet pas en cause un décompte tacitement acquis
Par Scoopit ADACL|2026-07-24T11:19:31+02:0024 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Grands passages des Gens du voyage : l’État doit prendre ses responsabilités
Par Scoopit ADACL|2026-07-24T11:07:45+02:0024 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Considérations environnementales et sociales dans les marchés publics : publication de fiches pratiques pour répondre aux nouvelles exigences de la loi Climat et résilience
Par Scoopit ADACL|2026-07-24T11:00:20+02:0024 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Départements – Protection de l’enfance : financement de l’accueil des moins de trois ans
Par Scoopit ADACL|2026-07-24T10:58:57+02:0024 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Huiles usagées : nouvelles obligations pour les éco-organismes
Par Scoopit ADACL|2026-07-24T10:13:47+02:0024 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur « Ce site est une inspiration forte » : à Dax, le Village Alzheimer trouve enfin les 800 000 euros annuels qui manquaient pour sa survie
Par Scoopit ADACL|2026-07-24T10:11:56+02:0024 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Fêtes de la Madeleine à Mont-de-Marsan : les corridas de jeudi et vendredi décalées à 19h à cause de la chaleur – ICI
Par Scoopit ADACL|2026-07-24T09:58:19+02:0024 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Aide à mourir, anti fast-fashion, « RIPOST » … Que contiennent les textes de loi adoptés au cours de la session parlementaire 2025-2026 ?
Par Scoopit ADACL|2026-07-24T09:56:10+02:0024 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Demande de retrait d’un permis de construire pour fraude : un « recours administratif » soumis à l’application de l’article R. 600-1 du code de l’urbanisme
Par Scoopit ADACL|2026-07-24T09:45:35+02:0024 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Mutuelles : vers des « augmentations des cotisations » ? 1,5 milliard d’euros de dépenses pourraient être transférés de la Sécu vers les assurés
