Par Scoopit ADACL|2026-05-05T13:40:29+02:005 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur 750 000 euros de perte pour Biarritz : la ville s’attaque aux propriétaires qui déclarent une fausse résidence principale pour échapper à la taxe d’habitation
Par Scoopit ADACL|2026-05-05T11:49:07+02:005 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur La méthode Adapter les Bâtiments au Climat de Demain (ABCD) du appliquée à l’échelle départementale
Par Scoopit ADACL|2026-05-05T11:44:11+02:005 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur RH – Doc // Un attachement profond qui ne suffit plus à retenir les agents dont 25 % envisagent de quitter la fonction publique
Par Scoopit ADACL|2026-05-05T11:41:23+02:005 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Le régime de prorogation d’un permis de construire obéit à des conditions strictes, notamment quant à sa durée et à son nombre – Intérêt à agir d’un voisin
Par Scoopit ADACL|2026-05-05T11:39:01+02:005 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Maître d’œuvre – Conditions d’augmentation de la rémunération
Par Scoopit ADACL|2026-05-05T11:22:47+02:005 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Un nouvel outil de la politique de l’habitat : la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
Par Scoopit ADACL|2026-05-05T11:21:36+02:005 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Santé – La santé sur votre territoire : guide pour les élus municipaux
Par Scoopit ADACL|2026-05-05T10:26:58+02:005 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Organisation du déploiement du Savoir rouler à vélo en 2026
Par Scoopit ADACL|2026-05-05T10:24:40+02:005 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Campagne budgétaire des centres d’hébergement et de réinsertion sociale (instruction complémentaire à l’arrêté du 22 avril 2026)
Par Scoopit ADACL|2026-05-05T10:20:56+02:005 mai 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Débat public : création d’un mécanisme procédural contre les poursuites abusives à l’encontre notamment des lanceurs d’alerte