Par Scoopit ADACL|2026-07-30T10:48:47+02:0030 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Incendies : la FFB demande des mesures pour compenser l’impact des feux sur l’activité des entreprises de bâtiment
Par Scoopit ADACL|2026-07-30T10:48:23+02:0030 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Incendies en Gironde et dans les Landes : les engins de chantier mobilisés pour lutter contre le feu, à la demande du service départemental d’incendie et de secours
Par Scoopit ADACL|2026-07-30T10:47:41+02:0030 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Incendies en Gironde et dans les Landes : ce fonds d’aide vise à soutenir les occupants des maisons détruites
Par Scoopit ADACL|2026-07-30T10:45:57+02:0030 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Incendies en Gironde et dans les Landes : les bailleurs sociaux dressent un bilan provisoire des logements détruits, touchés et évacués
Par Scoopit ADACL|2026-07-30T10:45:05+02:0030 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Incendies exceptionnels : les mesures pour accompagner les services et agents publics
Par Scoopit ADACL|2026-07-30T10:43:27+02:0030 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Intérêt à agir contre une autorisation d’urbanisme – Appréciation à la date de l’affichage en mairie, sauf circonstances particulières (…)
Par Scoopit ADACL|2026-07-30T10:42:33+02:0030 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Prélèvement SRU : l’exonération de trois ans s’applique dès la première soumission au dispositif après le 1er janvier 2015
Par Scoopit ADACL|2026-07-30T10:41:33+02:0030 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Taxe d’habitation – La résidence principale s’apprécie selon la situation personnelle de chaque contribuable: l’adresse déclarée aux impôts n’établit pas à elle seule la résidence principale
Par Scoopit ADACL|2026-07-30T10:40:19+02:0030 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Référentiel général pour l’IA frugale : s’attaquer à l’impact environnemental de l’IA et défendre la diffusion de l’IA frugale
Par Scoopit ADACL|2026-07-30T10:38:35+02:0030 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Adaptation au changement climatique et urbanisme : comment retranscrire le PNACC 3 dans les documents d’urbanisme (SCoT et PLU) ?
