Par Scoopit ADACL|2026-10-22T10:38:13+02:0022 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur 84 % des organisations intègrent ou prévoient d’intégrer la souveraineté numérique dans leurs appels d’offres
Par Scoopit ADACL|2026-10-22T10:33:34+02:0022 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Doc – Les réseaux à très haut débit gagnent du terrain au sein de l’OCDE, sous l’effet de demandes croissantes liées à l’IA, à l’informatique en nuage et aux objets connectés
Par Scoopit ADACL|2026-10-22T10:32:16+02:0022 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Loi « casseurs-payeurs » : après les violences du 17 octobre, le Sénat durcit le texte
Par Scoopit ADACL|2026-10-22T10:31:08+02:0022 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Parl. – Santé – Violences sexistes et sexuelles : le Sénat renforce la protection des victimes lors de la libération de leur agresseur
Par Scoopit ADACL|2026-10-22T10:28:04+02:0022 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Actif – Déclarer mes enfants auprès de mes régimes de retraite- CNRACL
Par Scoopit ADACL|2026-10-22T10:27:23+02:0022 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – REP Bâtiment : les conclusions du Conseil d’État confortent les positions communes de la CAPEB et des associations de collectivités locales
Par Scoopit ADACL|2026-10-22T10:25:23+02:0022 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – La notification du programme des travaux, une garantie préalable à l’expropriation en matière de restauration immobilière
Par Scoopit ADACL|2026-10-22T10:21:54+02:0022 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Concession funéraire abandonnée : aucune recherche particulière des descendants n’est imposée au maire
Par Scoopit ADACL|2026-10-22T10:18:58+02:0022 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – La valeur estimée d’un marché public doit intégrer l’ensemble des reconductions prévues afin de déterminer la procédure de passation applicable.
Par Scoopit ADACL|2026-10-22T10:17:02+02:0022 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Validation du relèvement des seuils de dispense de publicité et de mise en concurrence qui peuvent être fixés par décret simple
