Par Scoopit ADACL|2026-06-24T14:30:50+02:0024 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Redevance domaniale : compétence exclusive du directeur départemental des finances publiques
Par Scoopit ADACL|2026-06-24T14:29:34+02:0024 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Marchés publics de travaux : les pénalités pour non-levée des réserves peuvent être maintenues jusqu’à leur régularisation
Par Scoopit ADACL|2026-06-24T14:28:09+02:0024 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – « Incendies et villes : la résilience des interfaces urbaines face aux incendies de végétation dans le contexte du changement climatique »
Par Scoopit ADACL|2026-06-24T14:22:11+02:0024 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Mise en œuvre pour l’année 2026 de la continuité éducative par le renforcement des projets éducatifs territoriaux (PEdT) de 2e génération
Par Scoopit ADACL|2026-06-24T14:14:22+02:0024 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Bâtiments – Accessibilité : règles nouvelles pour les bâtiments professionnels existants
Par Scoopit ADACL|2026-06-24T14:13:48+02:0024 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – ERP : actualisation des règles applicables aux installations laser et effets lumineux
Par Scoopit ADACL|2026-06-24T14:12:52+02:0024 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Juridictions financières : sécurisation des procédures de responsabilité des gestionnaires publics (notification électronique généralisée, droit de se taire…)
Par Scoopit ADACL|2026-06-24T13:11:11+02:0024 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Landes : lever de rideau au cinéma de Contis en cours de rénovation, mais qui a réussi à rouvrir pour la saison estivale
Par Scoopit ADACL|2026-06-24T13:10:18+02:0024 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Landes : les fêtes d’Artassenx annulées en raison de la canicule
Par Scoopit ADACL|2026-06-24T13:09:24+02:0024 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Landes : après plusieurs jours d’enquête, les gendarmes démantèlent un trafic de stupéfiants
