Par Scoopit ADACL|2026-06-25T11:35:15+02:0025 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Projet de loi-cadre : le GART fait entendre la voix des AOM à l’Assemblée nationale – Gart
Par Scoopit ADACL|2026-06-25T11:33:13+02:0025 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Parl. – Transports collectifs : pour une billettique levier de solidarité, de simplicité, d’efficacité
Par Scoopit ADACL|2026-06-25T11:32:31+02:0025 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Parl. – Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement : droit de véto du maire sur l’attribution d’un logement social à une personne condamnée pour des faits graves ayant porté…
Par Scoopit ADACL|2026-06-25T11:30:35+02:0025 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Le gouvernement ouvre la porte à des congés menstruels expérimentaux dans la territoriale
Par Scoopit ADACL|2026-06-25T11:29:47+02:0025 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Cession immobilière : le contrôle de conformité ne se limite pas aux anomalies de déversement
Par Scoopit ADACL|2026-06-25T11:28:43+02:0025 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Collecte des déchets :l’apport volontaire peut remplacer la collecte en porte-à-porte
Par Scoopit ADACL|2026-06-25T11:27:15+02:0025 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – L’absence de mémoire de réclamation dans les délais rend irrecevables les demandes financières
Par Scoopit ADACL|2026-06-25T11:24:17+02:0025 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Informer les familles : jusqu’à 350 € d’aide pour les séjours en colonie de vacances (Pass colo)
Par Scoopit ADACL|2026-06-25T11:21:57+02:0025 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Mise en œuvre de l’édition informatisée réglementaire des registres d’inventaire et de dépôt d’un musée de France (Mise en ligne : 2012 / Mise à jour : 24/06/2026)
Par Scoopit ADACL|2026-06-25T11:20:28+02:0025 juin 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Modification du code de la construction classant les communes par zones géographiques dites A/B/C applicable à certaines aides au logement.
