Par Scoopit ADACL|2026-07-01T11:49:54+02:001 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Installation d’une nouvelle croix sur le domaine public : le remplacement d’un ancien calvaire suppose une véritable continuité
Par Scoopit ADACL|2026-07-01T11:48:47+02:001 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Espaces publics : les condamnations pénales d’un ancien élu peuvent faire obstacle à une dénomination honorifique d’un jardin public
Par Scoopit ADACL|2026-07-01T11:48:00+02:001 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Garantie décennale : le maître d’œuvre demeure responsable des désordres imputables au suivi des travaux
Par Scoopit ADACL|2026-07-01T11:44:01+02:001 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Utilisation de la plateforme de participation citoyenne souveraine Agora
Par Scoopit ADACL|2026-07-01T11:43:19+02:001 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Circ. – Les index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en avril 2026
Par Scoopit ADACL|2026-07-01T11:42:55+02:001 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JOUE – Destruction de produits invendus – La France peut conserver des obligations environnementales plus strictes que le droit de l’Union
Par Scoopit ADACL|2026-07-01T11:39:21+02:001 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Archéologie préventive: mesures d’actualisation du droit applicable
Par Scoopit ADACL|2026-07-01T11:15:18+02:001 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Roquefort : le Conseil municipal prépare la rentrée scolaire et maintient ses aides
Par Scoopit ADACL|2026-07-01T11:14:28+02:001 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Montfort-en-Chalosse : les élus réajustent les projets et les finances
Par Scoopit ADACL|2026-07-01T11:13:39+02:001 juillet 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Pouillon : le Conseil municipal se mobilise face à la canicule et lance la revitalisation du bourg
