Par Scoopit ADACL|2026-10-07T10:51:12+02:007 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur RH – Circulaire // Une formation aux premiers secours en santé mentale en milieu professionnel
Par Scoopit ADACL|2026-10-07T10:43:46+02:007 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – ERP : une consultation irrégulière de la sous-commission de sécurité entraîne l’annulation partielle du permis
Par Scoopit ADACL|2026-10-07T10:42:30+02:007 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – La prescription quadriennale ne court pas contre un titulaire de marché qui peut être légitimement regardé comme ignorant l’existence de sa créance indemnitaire.
Par Scoopit ADACL|2026-10-07T10:33:18+02:007 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Zones humides et captages : Des fiches du sur des actions de protection menées dans les territoires
Par Scoopit ADACL|2026-10-07T10:32:18+02:007 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Juris – Le redressement judiciaire et la cession des actifs du mandataire ne suffisent pas à établir sa défaillance
Par Scoopit ADACL|2026-10-07T10:30:20+02:007 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Transformation des entrées de ville commerciales : publication du baromètre 2026 et d’un vademecum destiné aux élus locaux
Par Scoopit ADACL|2026-10-07T10:28:18+02:007 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur La Commission européenne publie sa proposition de révision du paquet de directives européennes sur la commande publique
Par Scoopit ADACL|2026-10-07T10:24:50+02:007 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur Cadre européen de la commande publique : Vous avez jusqu’au 1er décembre pour dire à la Commission ce que vous en pensez !
Par Scoopit ADACL|2026-10-07T10:23:19+02:007 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur JORF – Élus locaux : certification des compétences acquises pendant le mandat et maintien de la rémunération lors des formations
Par Scoopit ADACL|2026-10-07T10:19:29+02:007 octobre 2026|Non classé|Commentaires fermés sur À Geaune, le Tursan lève son verre à une vendange retrouvée