Club PLUI des Landes (2018)

Le Club PLUI des Landes dont le Service Urbanisme est membre organise sa 3ème journée d’échange dont voici le thème :

Journée n°3 : La revitalisation des centres-villes, bourgs et villages et le PLU-i

Le 5 juin 2018 à l'auditorium de Marquèze à Sabres

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Assemblée générale 2018

Accès à la page de téléchargement de l'AG 2018 (accès réservé aux adhérents)

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Journée de sensibilisation sur la sécurisation des tournées de collecte d'ordures ménagères

Dans le cadre de notre mission d’accompagnement de nos adhérents nous avons collaboré avec le Centre De Gestion de la fonction publique des Landes à une démarche de sécurisation des tournées d’une structure gérant la collecte des ordures ménagères.
Il est apparu pertinent de proposer une action de sensibilisation sur cette thématique.
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Support du rendez-vous d'actualité sur Les nouvelles règles d’occupation du domaine public

Support du rendez-vous d'actualité sur les nouvelles règles d’occupation du domaine public

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Rendez-vous d'actualité organisé par le service Juridique et Financier de l'ADACL

Chers adhérents,
Chers collègues,
 
Le Service Juridique et Financier de l’ADACL continue d’organiser ses rendez-vous d’actualité tout au long de l’année 2018.
 
Il s’agit toujours d’informer et d’échanger sur les évolutions réglementaires qui impactent la gestion des structures publiques tout au long de l’année.
 
Les prochains rendez-vous déclineront en trois volets le thème suivant :
 
LES NOUVELLES REGLES D’OCCUPATION DE VOTRE DOMAINE PUBLIC
 
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Support du rendez-vous d'actualité sur la loi de Finances 2018

Support du rendez-vous d'actualité sur la loi de Finances 2018

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Rendez-vous de l'actualité du service juridique et financier

Le Service Juridique et Financier de l’ADACL organise un rendez-vous d’actualité qui aura pour thème :
LES MARCHES PUBLICS DE MOINS DE 25 000 EUROS HT ET TOUS LES PETITS CONTRATS
Cette rencontre sera l’occasion d’échanger sur les conditions dans lesquelles tous ces contrats (moins de 25 000 euros HT notamment) peuvent être passés et signés en toute sécurité par les communes et les intercommunalités.
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Réunion de lancement du Club PLUI des Landes

Le service Urbanisme de l’ADACL, membre du Club PLUI des Landes vous
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Délai de déclaration de naissance

Le décret n° 2017-278 du 2 mars 2017 relatif au délai de déclaration de naissance est paru au journal officiel du 4 mars 2017.
Le jour de l’accouchement n’est pas compté dans le délai de déclaration de naissance.
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Délégation des fonctions d’officier de l’état civil et lieu de célébration des mariages

Le décret n° 2017-270 du 1er mars 2017 relatif à la délégation des fonctions d’officier de l’état civil exercées par le maire et au lieu de célébration des mariages (JO du 3 mars 2017) simplifie l’article R.
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