Le recours au minibus pour transporter les enfants et les adolescents dans le cadre des accueils collectifs à caractère éducatif à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs est une pratique courante. La conduite de ce véhicule ne nécessitant pas de permis spécifique, elle est généralement assurée par un des encadrants de ces accueils collectifs de mineurs (ACM).

Ces dernières années, des accidents tragiques impliquant des minibus se sont produits dans le cadre d’ACM, ayant parfois entraîné le décès de mineurs transportés.

Les conditions dans lesquelles ces accidents se sont produits ont été documentées et analysées par le bureau d’enquêtes sur les accidents de transports terrestres (BEA-TT).

Il est nécessaire que les organisateurs et les encadrants des ACM soient davantage informés des règles de sécurité et des mesures de prévention à prendre pour préparer et réaliser des déplacements en minibus. Parallèlement, lors du contrôle des ACM, des informations sur le transport des mineurs peuvent être recueillies par les services de l’État.

Au sommaire
1 – Caractères du minibus
2 – Responsabilités
3 – Règles de sécurité
4 – Règles de prévention à recommander aux organisateurs d’ACM
4-1 – Préparation des déplacements
4-2 – Modalités de réalisation des déplacements
5 – Sensibilisation sur les risques d’hypovigilance et de manque d’attention lors de la conduite, dont les risques lors des trajets sur autoroute et liés en particulier au manque de sommeil et à l’usage du régulateur de vitesse

BOEN – Instruction NOR : MENV2415662J  du 21-6-2024